Décret exécutif n° 17-212 du 20 juillet 2017 fixant les modalités de création des diplômes sanctionnant les cycles de l’enseignement professionnel.
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de la formation et de l’enseignement professionnels,
Vu la Constitution, notamment ses articles 99-4° et 143 (alinéa 2) ;
Vu la loi n° 90-11 du 21 avril 1990, modifiée et complétée, relative aux relations de travail ;
Vu la loi n° 08-04 du 15 Moharram 1429 correspondant au 23 janvier 2008 portant loi d’orientation sur l’éducation nationale ;
Vu la loi n° 08-07 du 16 Safar 1429 correspondant au 23 février 2008 portant loi d’orientation sur la formation et l’enseignement professionnels, notamment son article 19 ;
Vu le décret présidentiel n° 07-304 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié et complété, fixant la grille indiciaire des traitements et le régime de rémunération des fonctionnaires ;
Vu le décret présidentiel n° 17-179 du 27 Chaâbane 1438 correspondant au 24 mai 2017 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret présidentiel n° 17-180 du 28 Chaâbane 1438 correspondant au 25 mai 2017 portant nomination des membres du Gouvernement ;
Vu le décret exécutif n° 08-293 du 20 Ramadhan 1429 correspondant au 20 septembre 2008 fixant le statut-type des instituts d’enseignement professionnel ;
Vu le décret exécutif n° 08-294 du 20 Ramadhan 1429 correspondant au 20 septembre 2008 fixant les modalités de création du diplôme d’enseignement professionnel du premier degré (DEP1) et du diplôme d’enseignement professionnel du second degré (DEP2) ;
Vu le décret exécutif n° 12-108 du 12 Rabie Ethani 1433 correspondant au 5 mars 2012 portant approbation du schéma directeur de la formation et de l’enseignement professionnels ;
Vu le décret exécutif n° 16-282 du 2 Safar 1438 correspondant au 2 novembre 2016 fixant le régime de la formation professionnelle initiale et les diplômes la sanctionnant ;
Décrète :
Article 1er. — En application des dispositions de l’article 19 de la loi n° 08-07 du 16 Safar 1429 correspondant au 23 février 2008, susvisée, le présent décret a pour objet de fixer les modalités de création des diplômes sanctionnant les cycles de l’enseignement professionnel.
CHAPITRE - 1er DISPOSITIONS GENERALES
Art. 2. — Les cycles de l’enseignement professionnel, préparant au brevet d’enseignement professionnel « BEP» et au brevet d’enseignement professionnel supérieur « BEPS », sont préparés en mode présentiel dans des établissements publics d’enseignement professionnel. Ils englobent des enseignements scientifiques, technologiques et qualifiants, ainsi que des périodes de formation en milieu professionnel.
Art. 3. — Les enseignements scientifiques et technologiques visent l’acquisition de la culture scientifique et technologique, qui permet la poursuite d’études pour l’obtention de qualifications supérieures, dans le prolongement de la filière suivie.
Art. 4. — Les enseignements qualifiants visent l’acquisition des compétences professionnelles nécessaires à l’exercice d’un métier.
Art. 5. — Les périodes de formation en milieu professionnel, organisées en alternance, entre l’établissement d’enseignement professionnel et l’entreprise d'accueil, visent principalement l’appropriation des compétences qui sont acquises exclusivement sur les postes de travail.
Le suivi des périodes de formation en milieu professionnel est assuré, conjointement, par un formateur, désigné par l’établissement d’enseignement professionnel et un cadre habilité, désigné par l’entreprise d’accueil.
Les modalités d’organisation et de prise en charge des périodes de formation en milieu professionnel, sont fixées par arrêté du ministre chargé de la formation et de l’enseignement professionnels.
Art. 6. — Le premier cycle d’enseignement professionnel est sanctionné par le brevet d’enseignement professionnel « BEP » qui remplace le diplôme d’enseignement professionnel du premier degré (DEP1) et le diplôme d’enseignement professionnel du deuxième degré (DEP2), prévus par le décret exécutif n° 08-294 du 20 Ramadhan 1429 correspondant au 20 septembre 2008, susvisé.
Art. 7. — Le deuxième cycle d’enseignement professionnel est sanctionné par le brevet d’enseignement professionnel supérieur « BEPS ».
CHAPITRE 2 - LA SANCTION DES CYCLES DE L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
Section 1 - LE BREVET D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL (BEP)
Art. 8. — Le premier cycle du cursus d’enseignement professionnel est organisé en trois (3) années. Il est sanctionné par le brevet d’enseignement professionnel dénommé par abréviation « BEP ».
Art. 9. — L’accès à la première année du cycle d’enseignement professionnel préparant au BEP, est ouvert, aux élèves de 4ème année moyenne admis au cycle post-obligatoire et aux élèves réorientés à l’issue de la 1ère année d’enseignement secondaire, toutes filières confondues.
Art. 10. — Le « BEP» donne à son détenteur accès au deuxième cycle de l’enseignement professionnel, sanctionné par un BEPS.
Il confère également à son titulaire, une qualification professionnelle de niveau IV, qui correspond à des emplois exigeant des connaissances théoriques et pratiques et des capacités d’organisation, lui permettant l’exercice d’une activité professionnelle.
Section 2 - LE BREVET D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL SUPERIEUR (BEPS)
Art. 11. — Le deuxième cycle du cursus d’enseignement professionnel, est organisé en deux (2) années. II est sanctionné par le brevet d’enseignement professionnel supérieur, dénommé par abréviation « BEPS ».
Art. 12. — L’accès à la première année du cycle d’enseignement professionnel préparant au BEPS, est ouvert aux élèves candidats titulaires du BEP, dans le prolongement de la filière suivie.
Art. 13. — Le BEPS confère à son titulaire une qualification professionnelle de niveau V. Il correspond à des emplois exigeant des connaissances théoriques, des capacités pratiques et des aptitudes permettant d’exercer des fonctions de responsabilité et de conduite des travaux.
Section 3 - DISPOSITIONS COMMUNES
Art. 14. — Les conditions et les modalités d’organisation et de délivrance des diplômes, cités aux articles 6 et 7 ci-dessus, ainsi que leurs modèles, sont fixés par arrêté du ministre chargé de la formation et de l’enseignement professionnels.
Art. 15. — Les diplômes d’enseignement professionnel sont délivrés au titre d’une spécialité professionnelle déterminée selon un répertoire des filières de l’enseignement professionnel.
Le répertoire des filières, est fixé par arrêté du ministre chargé de la formation et de l’enseignement professionnels.
Art. 16. — L’examen visant l’obtention de l’un des diplômes d’enseignement professionnel, comporte des épreuves écrites et pratiques sanctionnant des connaissances générales, technologiques et professionnelles.
La nature, la durée et les coefficients des épreuves, ainsi que leurs modalités de déroulement, sont fixés par arrêté du ministre chargé de la formation et de l’enseignement professionnels.
CHAPITRE 3 - DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Art. 17. — Les élèves n’ayant pas pu achever le premier cycle d’enseignement professionnel, sanctionné par un BEP, ont la possibilité d’être réorientés vers la formation professionnelle.
Les modalités et les critères de réorientation, sont fixés par arrêté du ministre chargé de la formation et de l’enseignement professionnels.
Art. 18. — Les détenteurs du diplôme d’enseignement professionnel du deuxième degré (DEP2), régis par les dispositions du décret exécutif n° 08-294 du 20 Ramadhan 1429 correspondant au 20 septembre 2008, susvisé, ont la possibilité de poursuivre des études, pour l’obtention du brevet d’enseignement professionnel supérieur « BEPS », dans le prolongement de la filière suivie.
Art. 19. — Les cycles d’enseignement professionnel assurés avant la date d’effet du présent décret, continueront à être régis par les dispositions du décret exécutif n° 08-294 du 20 Ramadhan 1429 correspondant au 20 septembre 2008, susvisé, et les textes pris pour son application et ce, jusqu’à la fin de la formation dans ces cycles.
Art. 20. — Les dispositions du décret exécutif n° 08-294 du 20 Ramadhan 1429 correspondant au 20 septembre 2008 fixant les modalités de création du diplôme d’enseignement professionnel du premier degré (DEP1) et du diplôme d’enseignement professionnel du second degré (DEP2), sont abrogées.
Art. 21. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 26 Chaoual 1438 correspondant au 20 juillet 2017.
Abdelmadjid TEBBOUNE.
Mars 2018
A Mars 2018, les métiers enseignés dans les instituts d’enseignement professionnel sont :
I - Installation et maintenance des systèmes énergétiques et climatiques
II - Maintenance industrielle
III - Techniques électriques
IV - Maintenance des systèmes informatiques
V - Productique mécanique
VI - Electronique industrielle
VII -Techniques de vente
VIII - Informatique, option Réseau
Ci-dessous suivent les fiches descriptives de chacun de ces huits (8) métier.
I - Installation et maintenance des systèmes énergétiques et climatiques
Option / froid et climatisation
Le Métier :
La filière « Installation et maintenance des systèmes énergétiques et climatiques : option froid et climatisation » assure la formation de professionnels qui interviennent dans :
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Ils interviennent sur :
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Les techniques du froid et de climatisation font de plus en plus appel à l’automatisation, l’électronique et les nouveaux matériaux.
Les études :
Le cursus d’enseignement professionnel préparant aux diplômes de cette filière est organisé en deux cycles, trois (3) années pour le premier cycle et deux (2) années pour le deuxième cycle.
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Cette formation est dispensée dans les instituts d’enseignement professionnel (IEP) en internat et demie pension.
Les débouchés :
Les débouchés offerts aux professionnels de cette filière sont nombreux et variés. Ils peuvent travailler au sein des entreprises d’installation et de maintenance d’équipements du froid, en conditionnement d’air ou au sein de service de montage, de service après vente de constructeurs de ces équipements.
L’exercice de cette activité varie selon les secteurs (froid commercial, froid industriel, conditionnement d’air, …) et les lieux d’intervention (grandes surfaces, laboratoire de transformation alimentaire, entrepôts frigorifiques, usine de production industrielle,…).
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II – Maintenance industrielle
Le Métier :
La filière « maintenance industrielle » assure la formation de professionnels qualifiés qui interviennent dans :
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Les professionnels de la maintenance industrielle travaillent essentiellement sur des installations de production en usine et sur des équipements de transport (automobile, aéronautique, ferroviaire, naval).
Automobiles, robots, tracteurs, avions … ils interviennent dans des secteurs plus divers.
Avec l’avènement de l’informatique industrielle, les conditions de travail ont beaucoup changé. Ces professionnels peuvent aujourd’hui dépanner sans se déplacer : c’est la télémaintenance. Le diagnostic se fait alors, à distance, par téléphone, à l’aide de l’internet ou en suivant des instructions d’un programme informatique lorsqu’il s’agit d’équipements automatisés.
Les études :
Le cursus d’enseignement professionnel préparant aux diplômes de cette filière est organisé en deux cycles, trois (3) années pour le premier cycle et deux (2) années pour le deuxième cycle.
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Cette formation qui ouvre une large gamme de domaines techniques (mécanique, électricité-électronique, électrotechnique, hydraulique …) est dispensée dans des instituts d’enseignement professionnel (IEP) en internat et demie pension.
Les débouchés :
Indispensables dans tous les secteurs industriels : automobiles, aéronautique, construction mécanique, transport, agroalimentaire, chimie, biomédical, nucléaire …) la maintenance offre beaucoup de débouchés. Les entreprises de production sont les principaux recruteurs, suivies des sociétés sous-traitantes.
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III – Techniques d’électricité
Le Métier :
La filière « Techniques d’électricité » assure la formation de professionnels qualifiés qui interviennent dans :
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Leur domaine d’intervention inclut, les matériels électriques d’un bâtiment ou d’une usine (moteurs d’ascenseur, transformateurs, disjoncteurs …) et aussi tous les automatismes qui contrôlent en permanence ces équipements.
Les études :
Le cursus d’enseignement professionnel préparant aux diplômes de cette filière est organisé en deux cycles, trois (3) années pour le premier cycle et deux (2) années pour le deuxième cycle.
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Cette formation qui ouvre une large gamme de domaines techniques (mécanique, électricité-électronique, électrotechnique, hydraulique …) est dispensée dans des instituts d’enseignement professionnel (IEP) en internat et demie pension.
Les débouchés :
Ce technicien, travaille dans différents types d’entreprises :
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Ils travaillent dans le secteur du bâtiment et de travaux publics, de construction électrique, des transports, dans les entreprises agroalimentaires, de chimie ou de construction automobile.
L’énergie électrique, et toutes les technologies qui en découlent, sont en plein expansion. Avec le développement des automatismes, des réseaux de communication et de la domotique (automatisation de fonctions dans les maisons, les bureaux …), le niveau de compétence s’élève. Les besoins en personnels qualifiés restent très importants pour ce type de métier.
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IV – Maintenance des systèmes informatiques
Le Métier :
La filière « Maintenance des systèmes informatiques » assure la formation de professionnels qualifiés qui interviennent sur les matériels et logiciels entrant dans la construction d’un ordinateur.
Ils participent à :
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Les études :
Le cursus d’enseignement professionnel préparant aux diplômes de cette filière est organisé en deux cycles, trois (3) années pour le premier cycle et deux (2) années pour le deuxième cycle.
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Cette formation qui ouvre une large gamme de domaines techniques (mécanique, électricité-électronique, électrotechnique, hydraulique …) est dispensée dans des instituts d’enseignement professionnel (IEP) en internat et demie pension.
Les débouchés :
La filière maintenance des systèmes informatiques offre de nombreux débouchés. Les diplômés de cette filière peuvent travailler dans les services après vente de matériels informatiques, les ateliers de maintenance et dans les services informatiques des administrations et des entreprises.
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V – Productique mécanique
Le Métier :
La filière « productique mécanique » assure la formation de professionnels qualifiés qui interviennent dans :
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L’opérateur en productique mécanique conduit une (ou plusieurs) machine(s) à commandes numériques (tour, perceuse, rectifieuse, fraiseuse …) pilotée(s) par un programmes informatique. Il commence par préparer le travail de fabrication. Il étudie le dessin de la pièce à réaliser, définit un mode opératoire, programmes les machines, choisit les outillages, installe et règle les outils. Une fois le système de production en route, il surveille le bon déroulement du processus et en contrôle les résultats.
Les études :
Le cursus d’enseignement professionnel préparant aux diplômes de cette filière est organisé en deux cycles, trois (3) années pour le premier cycle et deux (2) années pour le deuxième cycle.
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Cette formation qui ouvre une large gamme de domaines techniques (mécanique, électricité-électronique, électrotechnique, hydraulique …) est dispensée dans des instituts d’enseignement professionnel (IEP) en internat et demie pension.
Les débouchés :
L’opérateur en productique mécanique, exerce fréquemment ses activités dans de petites entreprises sous-traitantes, de grands groupes aéronautiques ou automobiles. Il peut être également salarié d’une entreprise de fabrication mécanique.
L’industrie recherche aujourd’hui des opérateurs polyvalents et de plus en plus qualifiés, capables d’occuper différents postes de travail, sur une ligne de fabrication. Les secteurs ayant recours aux techniques d’usinage (automobiles, aéronautique, construction navale, construction mécanique, construction de matériels électriques, industrie de l’armement, réalisation d’outillage …) offrent beaucoup de débouchés aux diplômés de cette filière.
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VI – Electronque industrielle
Le Métier :
La filière « électronique industrielle » assure la formation de professionnels qualifiés. Ils peuvent intervenir dans les domaines suivants :
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Ils interviennent sur :
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Les études :
Le cursus d’enseignement professionnel préparant aux diplômes de cette filière est organisé en deux cycles, trois (3) années pour le premier cycle et deux (2) années pour le deuxième cycle.
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Cette formation qui ouvre une large gamme de domaines techniques (mécanique, électricité-électronique, électrotechnique, hydraulique …) est dispensée dans des instituts d’enseignement professionnel (IEP) en internat et demie pension.
Les débouchés :
Le domaine de l’électronique est essentiel dans tous les secteurs industriels : laboratoires de réparation électronique, services techniques d’unités de productions d’intérêts, stations techniques agréées, services après vente et points de distribution, …, et offre ainsi de nombreuses possibilités d’emploi.
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VII - Techniques de vente
Le Métier :
Le titulaire du BEP en « techniques de vente » est un professionnel qui intervient dans tous types d’unités commerciales afin de mettre à la disposition de la clientèle les produits correspondant à sa demande.
Il participe à :
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Les études :
Le cursus d’enseignement professionnel préparant aux diplômes de cette filière est organisé en deux cycles, trois (3) années pour le premier cycle et deux (2) années pour le deuxième cycle.
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Cette formation qui ouvre une large gamme de domaines techniques (mécanique, électricité-électronique, électrotechnique, hydraulique …) est dispensée dans des instituts d’enseignement professionnel (IEP) en internat et demie pension.
Les débouchés :
Le titulaire de ce diplôme, peut travailler dans les entreprises de distribution, de production avec espace de vente intégré et des espaces de ventes (petits, moyens ou grands).
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VIII – Informatique option : Réseaux
Le Métier :
Le titulaire du BEP « Informatique, option : réseaux » est un professionnel qui intervient sur les systèmes informatiques (matériels et logiciels) entrant dans la constitution d’un réseau informatique.
Il participe à
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Les études :
Le cursus d’enseignement professionnel préparant aux diplômes de cette filière est organisé en deux cycles, trois (3) années pour le premier cycle et deux (2) années pour le deuxième cycle.
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Cette formation qui ouvre une large gamme de domaines techniques (mécanique, électricité-électronique, électrotechnique, hydraulique …) est dispensée dans des instituts d’enseignement professionnel (IEP) en internat et demie pension.
Les débouchés :
Le titulaire de ce diplôme, peut travailler dans les services après vente de matériels informatiques, des ateliers de maintenance et dans les services informatiques des administrations et des entreprises publiques et privées.
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Source : site du ministère de la formation et de l’enseignement professionnel (www.mfep.gov.dz).
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